Règlement intérieur

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HOMOLOGUEE PAR LA DIRECTION DE L’AERONAUTIQUE CIVILE

PREAMBULE:

Le présent règlement a pour but de définir : Les droits et les devoirs des apprenants (1) en formation initiale (diplômante et non diplômante) et continue (cours du soir, séminaires,....).

L’ensemble du personnel et des apprenants de L’I .S.A.T sont tenues de veiller au respect des dispositions du règlement intérieur, chacun en ce qui le concerne. Toute modification apportée à ce règlement sera portée à la connaissance des stagiaires et du personnel d' I .S.A.T avant son entrée en vigueur. les changements et nouveautés qui apparaîtront éventuellement dans le dispositif, après la mise en application du présent règlement, seront régis par des notes directoriales émises par la direction générale de l’ I .S.A.T.


Chapitre, 1

Chapitre, 2

Formation

Chapitre, 3

Stages


Descriptif du système d’évaluation des stagiaires:

Le système d’évaluation doit identifier clairement les démarches, les outils et les modalités pour l’évaluation des stagiaires et la validation de leurs acquis en formation. Il doit préciser l’organisation et la marche à suivre pour l’ensemble des intervenants dans une filière de formation, afin d’assurer une conformité avec la réglementation en vigueur et de garantir une cohérence pédagogique dans la réalisation des apprentissages visés par le contenu du programme de la filière. Enfin, le système d’évaluation doit constituer une base du contrat pédagogique entre l’établissement et le stagiaire. Il doit permettre à ce dernier de se positionner dans un parcours de formation structuré autour d’apprentissages organisés dans des unités de formation, opérationnalisés par des séquences pédagogiques et évalués par des contrôles continus et des examens terminaux. Ces contrôles doivent permettre à leur tour au stagiaire de vérifier ses apprentissages et réguler ses efforts, d’une part et de valider et faire reconnaître ses acquis par la réussite des différentes étapes de la formation (passage d’une année à l’autre, obtention du diplôme/certificat).

Le planning prévisionnel du système d’évaluation

Le planning du système d’évaluation constitue le chronogramme d’affectation des activités d’évaluation que l’équipe pédagogique d’une filière de formation compte réaliser tout au long de la durée de la formation. Il s’agit d’une répartition dans le temps de la réalisation des différents contrôles et examens (déclinés ci-dessous), dans chaque unité de formation, en fonction de l’état d’avancement prévisionnel du programme de la filière.


Chapitre, 4

Le Contrôle continu "(CC)"

Chapitre, 5

Examens

Chapitre, 6

Sanction de la Formation

Chapitre, 7

Assiduité

Chapitre, 8

Uniformes

Chapitre, 9

Activités Parascolaires

Chapitre, 10

Absences

Chapitre, 11

Accidents du Travail

Le présent règlement Intérieur entre en application à compter de la date de sa signature.